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Marques déposées par Albert SANTATO
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SIMVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMVAL
Albert SANTATO

Numéro de dépôt :
1558352
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/1999
SIMVAL de Albert SANTATO

Présentation de la marque SIMVAL

Déposée le 31 juillet 1989 par Albert SANTATO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Albert SANTATO, domicilié(e) 3, rue du Bordeau, 89100 SAINT-DENIS-les-SENS - France.

La marque SIMVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMVAL est expirée depuis le 31 juillet 1999.

Albert SANTATO a également déposé les autres marques suivantes : SIMVAL


Albert SANTATO - 3, rue du Bordeau, 89100 SAINT-DENIS-les-SENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Poignée et sangle (servant au transport des skis à la main) et ces dernières sont en matière plastique

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].